Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HELIOGAST
Compagnie européenne d'Etudes et de recherche de Dispositifs pour l'implantation par Laparoscopie, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3056326
Date de dépôt :
03/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2020

Présentation de la marque HELIOGAST

Déposée le 3 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) Compagnie européenne d'Etudes et de recherche de Dispositifs pour l'implantation par Laparoscopie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELIOGAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie européenne d'Etudes et de recherche de Dispositifs pour l'implantation par Laparoscopie domicilié(e) Rue des Frères Lumière ZA du Château du Malissol - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 085 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque HELIOGAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELIOGAST est expirée depuis le 3 octobre 2020.

Compagnie européenne d'Etudes et de recherche de Dispositifs pour l'implantation par Laparoscopie a également déposé les autres marques suivantes : HELIOFLOR , FROM TECHNOLOGY TO HUMAN , HELIOSPHERE ORACLE


Compagnie européenne d'Etudes et de recherche de Dispositifs pour l'implantation par Laparoscopie, Société Anonyme - Rue des Frères Lumière ZA du Château du Malissol - 38200 - VIENNE - France - SIREN 429085483


DECOUVERTES & DROIT - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340756 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2010 n°2452269 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-01

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansement ; préparations médicales pour l'amincissement ; produits antisolaires ; préparations biologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique et médical ; tissus chirurgicaux ; produits pour le diagnostic à usage médical ; produits radioactifs à usage médical ; sérums ; sédatifs. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants chirurgicaux ; dispositifs pour l'implantation par laparoscopie ; anneaux gastriques ; agrafes chirurgicales ; appareils pour l'usage médical, pour l'analyse du sang, pour le diagnostic à usage médical ; attelles (chirurgie) ; béquilles pour infirmes ; appareils d'anesthésie ; brancards pour malades ; ceintures médicales ; appareils médicaux pour exercices corporels ; coutellerie chirurgicale ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour massage esthétique ; lasers à usage médical ; prothèses intra-oculaire ; mobilier spécial à usage médical ; appareils pour la physiothérapie ; appareils pour la radiothérapie ; seringues à usage médical ; chaussures orthopédiques ; stimulateurs cardiaques ; matériel pour sutures. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et de foumiture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; services de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, en particulier pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services d'information en matière de télématique, d'accès à des bases de données ou à des serveurs de bases de données ; services de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données via le téléphone ou la télévision ; transmission d'oeuvres multimédias interactives via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services médicaux ; services de recherche médicale, en particulier dans le domaine des implants et des prothèses.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.